Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMESSA
/
COMESSA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

COMESSA
COMESSA, Société anonyme

Numéro de dépôt :
97658170
Date de dépôt :
02/01/1997
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/01/2027

Présentation de la marque COMESSA

Déposée le 2 janvier 1997 par la Société Anonyme (SA) COMESSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COMESSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-07 du 14 février 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMESSA domicilié(e) 101 rue du Rhin Napoléon - 67100 - STRASBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 688 134 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Meyer & Partenaires, M. LORENTZ Pierre domicilié(e) Espace Européen de l'Entreprise, 2 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France.

La marque COMESSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97658170.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COMESSA arrivera à expiration en date du 2 janvier 2027.

COMESSA a également déposé les autres marques suivantes : COMESSA , PDG COMESSA , COMESSA , (Marque figurative) , (Marque figurative) , COMESSA , COMESSA , COMESSA , COMESSA


COMESSA, Société anonyme - 101 rue du Rhin Napoléon - 67100 - STRASBOURG - France - SIREN 423688134


Cabinet Meyer & Partenaires, M. LORENTZ Pierre - Espace Européen de l'Entreprise, 2 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France


Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2006 n°2329856 - Publication au BOPI 2006-12-20

Inscription le 28 février 2008 - Transmission totale de propriété n°469723 - Publication au BOPI 2008-02-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-25

Publication - Publication le 14 févr. 1997 au BOPI 1997-07

Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2016 n°2635413 - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2016-12-22

Machines-outils, filtres (parties de machines), bâtis (machines), souffleries (machines), manipulateurs industriels, machines et appareils de levage, ponts roulants, ponts de chargement, monte-charge, appareils de chargement et déchargement, trémies de déchargement, matériels de manutention, matériels de manutention vibrants, installations de criblage, cribles, trieurs, vibrotrieurs, extracteurs, excitatrices, scalpeurs, décocheurs, distributeurs, distributeurs vibrants, transporteurs, transporteurs vibrants, élévateurs, gratteurs, tamiseurs, encocheuses, séparateurs, trieuses, presses, cisailles électriques, cisailles hydrauliques, cisailles mécaniques, alimentateurs, pilons, malaxeurs, pulvérisateurs, agitateurs, arracheuses, broyeurs, centrifugeuses, décortiqueurs, compacteurs, compresseurs, concasseurs, coupeuses, déchiqueteurs, découpeuses, diviseuses, égreneuses, éjecteurs, entraîneurs (parties de machines), excavateurs. Appareils et installations de séchage, chauffage, calcination, cuisson, refroidissement, ventilation, traitement thermique, sécheurs, refroidisseurs, granulateurs, calcinateurs, installations de calcination à lit fluidisé, cuiseurs, brûleurs, récupérateurs de chaleur, étuves, fours, incinérateurs, évaporateurs, appareils et installations de filtrage, appareils et installations de purification et de recyclage

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.